Voir la source de 13 : Organisation des systèmes de soins. Filières et réseaux

= Objectifs =
*Expliquer les principes de l’organisation des soins en France, en Europe et aux USA
*Expliquer les principes et finalités des filières et réseaux de soins
*Aborder les spécificités des maladies rares dans ce domaine
*Expliquer les grandes lignes du système conventionnel français

= Organisation des systèmes de soins =
== En Europe ==
=== Allemagne ===
*Système traditionnel = '''modèle de Bismarck''' 
*Assure une protection sociale :
**Réservée aux salariés
**Financée par des cotisations proportionnelles aux salaires
*Obligation faite aux assurés de contracter une assurance auprès d'une caisse selon catégorie socioprofessionnelle
*Prédomine en Allemagne, Autriche, Pays-Bas, Suisse, Luxembourg
=== Royaume-Uni ===
*Système traditionnel = '''modèle de Beveridge'''
*Assure une protection sociale :
**Universelle (toute la population)
**Identique pour tous
**Financée par les impôts
**Gérée par l'Etat (''National Health Service'' au Royaume-Uni)
*Principes :
**Financement par les impôts, gestion par l'Etat
**Choix d'un ''General practitionner'' par le patient
**Soins quasi-gratuits
**Contrôle de l'accès aux spécialistes et aux hôpitaux par les généralistes = ''gate keeper''
**Médecins rémunérés par le NHS
== Aux Etats-Unis ==
*Assurance maladie '''facultative''' par le biais des employeurs
*Nombreuses assurances privées facultatives
*Couverture par l'Etat Fédéral des personnes âgées et handicapés lourds = MEDICARE
*Protection des plus pauvres par les états (inégalité +++) : MEDICAID
*Réforme en cours : OBAMACARE

= Système français =
== Structure ==
*'''A l'échelle nationale''' :
**Parlement :
***Vote tous les ans la loi de financement de la Sécurité Sociale
***Fixe l'ONDAM : Objectif National de Dépenses de l'Assurance Maladie
**Ministère de la Santé pilote les grandes directions et agences :
***Direction Générale de la Santé : élabore et met en oeuvre les politiques de santé
***Direction Générale de l'Organisation des Soins : élabore la politique d'offre de soins, définit la formation des professionnels de santé
***Direction de la Sécurité Sociale
**Agences de l'Etat (HAS, INVS) :
***Compétences sur des thématiques spécifiques
***Mission de veille et d'alerte
*'''A l'échelle régionale''' :
**Organisation selon la '''loi HPST''' (Hôpital, Patient, Santé, Territoires) de 2009
**'''Agence Régionale de Santé''' (remplace les CRAM et les DRASS) :
***Coordonne l'offre de soins : hôpitaux publics et privés, professionnels libéraux
***Fixe aux établissements de santé des objectifs de maîtrise des dépenses et de qualité
== Offre de soins ==
*'''Etablissements hospitaliers''' :
**Publics (2/3) et privés pouvant avoir le label d'établissement privé d'intérêt collectif participant au service public
**Financés par :
***'''T2A''' : Tarification A l'Activité → activité détermine les ressources de l'établissement (fonction des GHM)
***Exceptions pour certaines activités financées par forfait
*'''Professionnels de santé''' :
**Médicaux : médecins, chirurgiens, dentistes, sages-femmes, pharmaciens
**Paramédicaux : infirmiers, kinésithérapeutes, etc.
== Filières et réseaux ==
*'''Filière de soins''' :
**Trajectoire d'un patient dans le système de soins
**Comprend : lieux de passage, durée de séjour par lieu, efficacité du système, coût
**Exemple : '''parcours coordonné''' dirigé par le médecin traitant
*'''Réseaux de soins''' :
**Collaboration volontaire de professionnels et d'établissements de disciplines différentes
**Dans l'intérêt des patients
**Buts :
***Décloisonnement des activités
***Amélioration de la prise en charge et de la qualité de vie des '''maladies chroniques'''
**Exemples :
***Réseaux centrés sur une pathologie : [[diabète]] +++ (endocrinologue, nutritionniste, infirmiers, pédicures)
***Réseaux centrés sur une population : enfants handicapés
== Médecin traitant ==
*'''Tout assuré > 16 ans doit déclarer un médecin traitant''' à sa caisse d'assurance maladie
*Choix libre par l'assuré, médecin généraliste ou spécialiste
*Pénalités de remboursement si le patient ne consulte pas en premier lieu son médecin traitant, sauf :
**Ophtalmologie
**Psychiatrie
**Gynécologie
**Pédiatrie
== Système conventionnel ==
*Convention nationale conclue entre l'UNCAM (Union Nationale des CAM) et les syndicats de médecins libéraux
*Secteur 1 : tarif conventionnel
*Secteur 2 : honoraires libres, dépassements à la charge des patients
*Médecins non conventionnés : honoraires libres, non remboursés, prescriptions remboursées


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